Memo-Follow up 220th CS-Apr2022_F

*Ces procès-verbaux seront disponibles au plus tard deux mois après la réunion correspondante,
conformément aux Statuts et règlement de l’AMM (32.2/Oct2018), chapitre IV, section 10.
DATE : 21 avril 2022
Aux : Membres constituants et Membres associés de l’AMM
DE : O. Kloiber, Secrétaire général
C/C : Conseillers officiels de l’AMM
RE. : Bilan de la 220e
session du Conseil de l’AMM à Paris (sur place et en ligne),
avril 2022
PAGES : 6
BILAN DES RÉUNIONS DE LA 220E
SESSION DU CONSEIL DE PARIS (SUR
PLACE ET EN LIGNE), AVRIL 2022
Les comptes rendus et procès-verbaux suivants, rédigés suite aux réunions qui se sont
tenues à distance, ont été mis en ligne dans le répertoire de documents de l’AMM, dans la
zone réservée aux membres du site internet de l’AMM, dans la section relative aux
documents de travail, dans le dossier intitulé « 2022 WMA CS 220 Paris – Reports and
Minutes to be approved ».
– Procès-verbal de la 220e
session du Conseil (Council 220/Minutes/Apr2022)*
– Compte rendu du Comité d’éthique médicale (MEC 220/Report/Apr2022)
– Compte rendu du Comité des finances et du planning (FPL 220/Report/Apr2022)
– Rapport du Comité des affaires médico-sociales (SMAC 220/Report/Apr2022)
RÉSOLUTION DU CONSEIL ADOPTÉE PAR LA 220E
SESSION DU CONSEIL :
– Résolution du Conseil de l’AMM en soutien au personnel médical et aux citoyens
d’Ukraine face à l’invasion russe
POLITIQUE RÉAFFIRMÉE PAR LA 220E
SESSION DU CONSEIL :
– Résolution de l’AMM sur les embargos économiques et la santé
DOCUMENTS TRANSMIS À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA SANTÉ,
BERLIN 2022 :
Le Conseil a approuvé les documents suivants et les a transmis à l’Assemblée générale avec
la recommandation de les adopter. Les documents se trouvent dans le dossier « Assemblée
générale de Berlin 2022 » dans le répertoire des documents de travail de l’AMM.
Secrétariat, AMM page 2
MEC
– Proposition de prise de position de l’AMM sur les médecins traitant leurs proches
(MEC 220/Physicians Treating Relatives REV8/Apr2022)
– Proposition de révision de la prise de position de l’AMM sur l’usage professionnel
et éthique des réseaux sociaux (MEC 220/Social Media REV2/Apr2022)
FPL
– Bilan financier (FPL 220/FinStat 2021/Apr2022) qui sera diffusé par courriel à
l’issue de l’audit
– Tenue de la 76e
Assemblée générale du 7 au 10 octobre 2026
– Proposition de révision du règlement applicable aux Membres associés de l’AMM
(FPL 220/AM Rules Revision REV2/Apr2022)
– Amendements des Statuts et règlement de l’AMM pour la tenue de réunions en ligne
(FPL 220/WG Virtual Meeting/Apr2022)
SMAC
– Proposition de révision de la prise de position de l’AMM sur les principes directeurs
applicables à l’utilisation de la télésanté dans les soins médicaux (SMAC 220/E-
Health REV6/Apr2022)
– Proposition de révision de la prise de position de l’AMM sur les risques pour la santé
du tabac et des produits dérivés du tabac (SMAC 220/Health Hazards of Tobacco
Products REV/Apr2022)
– Proposition de révision de la résolution de l’AMM sur la santé et la sécurité
professionnelles et environnementales (SMAC 220/Occupational and Environmental
Health REV2/Apr2022)
– Proposition de déclaration de l’AMM sur le racisme dans la médecine (SMAC
220/Racism in Medicine REV2/Apr2022)
– Proposition de déclaration de l’AMM sur la discrimination contre les personnes
âgées dans les soins de santé (SMAC 220/Elderly Individuals REV2/Apr2022)
– Prise de position de l’AMM sur la protection et l’intégrité du personnel médical dans
les conflits armés et autres situations de violence (SMAC 220/Protection of
Healthcare REV/Apr2022)
– Proposition de résolution de l’AMM en faveur de la fourniture à tous du vaccin
contre la Covid-19 (SMAC 220/Covid-19 vaccines REV3/Apr2022)
Pour information :
– Tenue de la 219e
session du Conseil du 23 au 25 avril 2026
– Tenue de la 226e
session du Conseil à Séoul, en Corée
– Amendements aux Procédures et politiques opérationnelles de l’AMM tels que
proposés dans le rapport (FPL 220/WG Virtual Meeting/Apr2022) et règles d’usage
pour faciliter les réunions en ligne ou hybrides
– Directives de l’AMM sur l’égalité des personnes LGBTQ dans les lieux accueillant
les réunions et les activités de l’AMM (FPL 220/LGBTQ REV4/Apr2022)
POLITIQUES TRANSMISES À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE À DES FINS DE
SUPPRESSION ET ARCHIVAGE
– Résolution sur les violations des droits humains et des droits à la santé au Zimbabwe
– Résolution relative à la Pologne
APPEL À COMMENTAIRES [DATE BUTOIR : 15 JUIN]
Secrétariat, AMM page 3
Le Conseil a décidé de faire circuler plusieurs documents aux membres constituants de
l’AMM à des fins de commentaires. Vous trouverez ces documents dans notre répertoire
de documents de travail, dans le fichier intitulé : « 2022 WMA GA 73 Berlin – Call for
comments ».
– Proposition de révision de la Déclaration de Venise de l’AMM (MEC 220/Declaration
of Venice REV/Apr2022)
– Proposition de révision de la déclaration d’Édimbourg de l’AMM sur les conditions
carcérales et la propagation de la tuberculose et d’autres maladies transmissibles
(SMAC 220/Declaration of Edinburgh/Apr2022)
– Proposition de révision de la prise de position de l’AMM sur le fléau mondial des
maladies chroniques (SMAC 220/Chronic Disease REV2/Apr2022)
Veuillez adresser vos commentaires au secrétariat de l’AMM par courriel à l’adresse
suivante : secretariat@wma.net au plus tard le :
15 juin 2022. Veuillez ne pas utiliser la fonction suivi des modifications de Microsoft
Word. Pour plus d’informations, veuillez consulter les recommandations relatives à la
présentation des commentaires, jointes à l’annexe A.
GROUPES DE TRAVAIL/COMITÉS
NOUVEAU GROUPE DE TRAVAIL :
Groupe de travail sur la déclaration d’Helsinki (DoH)
États-Unis (présidence), Afrique du Sud, Allemagne, Chine, Bangladesh, Belgique, Brésil,
Danemark, Israël, Italie, Japon, Nigéria, Pays-Bas, Taïwan, Royaume-Uni, Uruguay,
Malaisie et Vatican.
POURSUITE DES ACTIVITÉS DES GROUPES DE TRAVAIL
• Groupe de travail sur la mobilisation et la communication
Afrique du Sud (présidence), Chine, Israël, Malaisie, Royaume-Uni et Membres
associés
• Groupe de travail sur le Code international d’éthique médicale
Allemagne (présidence), Australie, Brésil, Danemark, Japon, Koweït, Nigéria, Afrique
du Sud, Royaume-Uni, États-Unis, présidence du Comité d’éthique médicale et CPME
(observateur)
• Groupe de travail sur les techniques de procréation assistée
Afrique du Sud (présidence), Danemark, France, Kenya et Vatican
• Comité d’étude de l’AMM
Mervi Kattelus (Finlande – Présidente), Mvuyisi Mzukwa (Afrique du Sud), Elizabeth
LaRocca (États-Unis), Malke Borow (Israël), Clarisse Delorme (secrétariat de l’AMM)
• Groupe de travail sur l’e-santé
Chine (présidence), Finlande, Israël, Malaisie, Uruguay, Membres associés
• Groupe de travail sur la technologie dans la médecine
Israël (présidence), Danemark, Chine, Pays-Bas, Malaisie, Afrique du Sud et Membres
associés (observateur)
• Groupe de travail sur le prélèvement d’organes
Espagne (présidence), Chine, Inde, Taïwan, Thaïlande, Uruguay
• Groupe de travail sur les urgences sanitaires
Secrétariat, AMM page 4
Taïwan (présidence), Chine, France, Inde, Israël, Italie, Koweït, Pays-Bas, Royaume-
Uni, Uruguay, Réseau des jeunes médecins, Membres associés
CLÔTURE DE GROUPES DE TRAVAIL
• Groupe de travail sur les règles applicables aux Membres associés
David Barbe, Président sortant (présidence), Finlande, Japon, États-Unis, Membres
associés
• Groupe de travail sur les procédures relatives aux réunions virtuelles
Brésil (présidence), Chine, Finlande, Afrique du Sud, Taïwan, États-Unis, CPME, et la
conseillère juridique de l’AMM
• Groupe de travail sur l’égalité des personnes LGBTQ dans les lieux accueillant les
réunions et les activités de l’AMM
Inde (présidence), Pakistan, Philippines, Uruguay, Membres associés
Secrétariat, AMM page 5
ANNEXE A
RECOMMANDATIONS RELATIVES AUX COMMENTAIRES APPORTÉS AUX
DOCUMENTS DE L’AMM
Le secrétariat de l’AMM enverra à chacune des associations médicales nationales la
version électronique de chaque proposition de déclaration, de prise de position ou de
résolution à des fins de commentaires. Il s’agira d’un fichier en format Word (.doc).
Veuillez suivre ces recommandations pour la présentation des commentaires de votre
association médicale nationale :
1. Format
1.1 Commentaires généraux portant sur l’ensemble du document
Veuillez apporter des commentaires généraux clairs et concis reflétant l’opinion
de votre association médicale nationale sur la portée et le contenu du document
proposé. Si possible, veuillez indiquer si votre association médicale nationale
soutiendrait le document sous sa forme actuelle ou sous sa forme modifiée. Si
votre association médicale nationale est d’avis que le document devrait être
abandonné, veuillez l’indiquer clairement.
1.2 Commentaires spécifiques portant sur des aspects du texte du document
Sur la base du texte de la version électronique qui vous a été adressée (sans en
modifier les numéros de paragraphes), veuillez indiquer les modifications
proposées par votre association médicale nationale selon les modalités
suivantes :
– texte en gras et souligné pour indiquer les AJOUTS apportés au texte.
Veuillez utiliser précisément la formulation que votre association nationale
suggère pour le texte final.
– texte barré pour indiquer les éléments qui devraient être SUPPRIMÉS
– lorsque vous proposez un enchaînement différent des paragraphes ou des
phrases, veuillez expliquer EN LETTRES CAPITALES les parties du texte ou
du paragraphe qui devraient être déplacées.
– VEUILLEZ NE PAS UTILISER la fonction de suivi des modifications de
Microsoft Word.
2. Présentation des commentaires
Veuillez envoyer vos commentaires dans l’un des deux formats suivants :
– soit en version électronique au secrétariat de l’AMM (veuillez si possible utiliser le
même format que celui qui vous a été adressé par l’AMM pour éviter les problèmes
de transmission),
– soit par télécopie si vous n’avez pas accès à une messagerie électronique, au
numéro suivant : +33 450 40 59 37.
3. Accusé de réception
Secrétariat, AMM page 6
Le secrétariat de l’AMM vous confirmera par courriel la réception de vos
commentaires dans les 48 heures (pendant les jours ouvrables) suivant votre envoi.
SI VOUS NE RECEVEZ PAS DE CONFIRMATION APRÈS AVOIR ENVOYÉ
VOS COMMENTAIRES, VEUILLEZ TÉLÉPHONER À MME SUNNY PARK
POUR L’EN INFORMER (AU +33 4 50 40 75 75). MERCI.