Élections extraordinaires des membres supplémentaires des comités permanents 2022


Foire aux questions :

Q : Quels sont les comités permanents au Conseil de l’AMM ?

R : Il y a trois comités permanents : le comité d’éthique médicale, le comité des affaires médicosociales et le comité des finances et du planning. Les comités assurent les travaux relatifs aux politiques et à la gouvernance au sein de l’AMM. Ils lisent, débattent et modifient les propositions de politiques de l’AMM et se tiennent informés de toutes les questions ayant trait à leur thématique. Ils peuvent créer des groupes de travail. Ils transmettent leurs recommandations au Conseil, qui prend les décisions. Ainsi, ils sont dans une large mesure les inspirateurs des positions de l’organisation. Leurs compétences ne limitent pas les pouvoirs du Conseil ni de l’Assemblée générale, mais la plupart des discussions ont lieu au sein des comités permanents.

Q : Combien de membres supplémentaires vont-ils être élus pour ces comités permanents ?

R : Un membre supplémentaire sera élu pour chaque région de l’AMM éligible, soit six régions sur sept (l’Afrique, l’Asie, la Méditerranée orientale, l’Europe, l’Amérique latine et le Pacifique), ce qui représente six membres en tout.

Q : Qui est éligible ?

R : Seules les associations médicales qui sont à jour de leurs cotisations pour l’année 2021 et qui n’occupent actuellement pas de siège au Conseil peuvent présenter un candidat, qui peut être soit l’association elle-même, soit une autre association membre issue de la même région qu’elle, et voter.

Q : Les mandats sont-ils attachés à une personne ?

R : Non, les membres éliront un membre constituant, pas une personne. Ledit membre constituant devra désigner une personne pour la durée du mandat, qui devra satisfaire aux critères de l’AMM applicables aux délégués et aux membres du Conseil (un médecin, diplomé, à jour de ses cotisations et exerçant dans la zone d’influence de l’organisation membre de l’AMM). Dans certaines circonstances exceptionnelles, le membre constituant élu est autorisé à remplacer la personne désignée par un suppléant. Ce remplacement doit remplir les mêmes critères et le secrétariat de l’AMM doit en être averti par écrit.

Q : Combien de temps le mandat dure-t-il ?

R : Le mandat s’étend sur la même période que le mandat du Conseil, soit en principe deux ans. Cependant, comme le mandat en cours dure depuis un an, les sièges attribués maintenant seront remis au vote en 2023, à la suite de l’élection régionale du Conseil, fin 2022 afin de concorder avec le mandat du Conseil.

Q : Le nombre de mandats est-il limité ?

R : Non.

Q : Le membre supplémentaire sera-t-il membre d’un seul comité permanent ou de tous les comités permanents ?

R : Comme les membres du Conseil élus, les membres supplémentaires des comités siègent dans deux des trois comités. Ils devront indiquer leurs préférences et les sièges seront attribués en fonction de leurs intérêts.

Q : Les membres supplémentaires des comités permanents ont-ils le droit de voter au sein des comités et au Conseil ?

R : Les membres supplémentaires disposent des pleins droits de vote au sein des comités auxquels ils sont affectés. Ils assistent aux réunions du Conseil, mais n’y prennent pas part aux votes.

Q : À quelle fréquence le Conseil et les comités se réunissent-ils ?

R : Généralement, le Conseil et ses comités permanents se réunissent trois jours en avril (ils peuvent tenir d’autres réunions en amont, en groupes de travail la veille de la réunion du Conseil) et en octobre lors de l’Assemblée générale (qui comporte généralement quatre jours de réunions du Conseil et des comités permanents et l’Assemblée générale). Le Conseil se réunit pour une session courte à l’issue de l’Assemblée générale. Il peut également arriver qu’un jour de réunion supplémentaire soit prévu pour les groupes de travail avant le début du Conseil. Attention : depuis le début de la pandémie, toutes les sessions ont été étalées sur une semaine complète pour permettre d’allouer des moments plus courts par jour en raison des différences de fuseau horaire. Il se pourrait que cette solution soit réutilisée tant que dure la pandémie.

Q : À quelle charge de travail faut-il s’attendre hors des sessions ?

R : La participation aux sessions des comités de l’AMM suppose un engagement conséquent afin de préparer les sessions, d’élaborer des propositions et de participer aux groupes de travail. Le travail sur les politiques, au sein des groupes de travail ou en tant que rapporteur, est particulièrement chronophage. Les associations médicales qui souhaitent présenter un candidat au poste de membre supplémentaire de comité devraient envisager de charger d’autres personnes de soutenir leur délégué.

Q : Les frais de déplacement sont-ils pris en charge pour les membres supplémentaires des comités ?

R : Oui, les frais de déplacement des membres supplémentaires des comités qui assistent aux réunions et aux sessions des comités seront remboursés de la même manière que les frais engagés par les autres membres du Conseil. Ces frais comprennent le voyage en avion (en classe éco), l’hébergement en hôtel et une allocation journalière. Les membres sont généralement exonérés des frais d’inscription à la session du Conseil en avril.

Q : Existe-t-il d’autres supports d’information sur le travail du Conseil et de ses comités ?

R : Oui, les Statuts et règlement, les règles de procédures et les procédures et politiques opérationnelles sont les documents qui décrivent le fonctionnement de l’Association. Chacun des membres des comités devrait se familiariser avec ces documents. Il existe en outre d’autres guides à destination des membres des comités, et qui à ce titre intéresseront les membres supplémentaires des comités. Ils contiennent d’autres directives à l’intention des présidents de comités et des délégués à l’Assemblée générale. Veuillez visiter le site internet de l’AMM.

Q : Vers qui puis-je me tourner si j’ai d’autres questions ?

R : Veuillez écrire au secrétariat de l’AMM (secretariat@wma.net) ou demander aux membres du personnel de l’AMM pendant nos réunions. Au cours d’une session, n’hésitez pas à demander au président du comité, au secrétaire du comité (qui fait partie du secrétariat de l’AMM) ou à notre conseillère juridique. Pour la plupart d’entre nous, les procédures de l’AMM sont très différentes de celles auxquelles nous sommes habitués dans nos pays respectifs. Il est essentiel d’avoir une idée claire de ces procédures pour contribuer efficacement et de manière gratifiante aux travaux des comités.