Prise de position de l'AMM sur la recherche sur les cellules souches embryonnaires


Adoptée par la 60e Assemblée générale de l'AMM, New Delhi, Inde, Octobre 2009

PREAMBULE

1. La recherche sur les cellules souches s’est développée au cours de ces dix dernières années et fait partie aujourd’hui de ces domaines de la biotechnologie où la croissance est la plus rapide.

2. Les cellules souches peuvent être prélevées sur un tissue formé   (cellule souche adulte) ou dans le sang ombilical et ces sources de prélèvement  ne donnent lieu à aucun dilemme éthique particulier.

3. On peut aussi obtenir des cellules souches de l’embryon en formation (cellules souches embryonnaires). L’obtention et l’utilisation de ces cellules souches soulèvent des questions éthiques spécifiques et sous certains aspects éthiques, s’avèrent problématiques.

4. Certains législateurs ont interdit l’obtention et l’utilisation de  cellules souches embryonnaires. D’autres ont autorisées l’usage d’embryons dits en excédent et issus de la fécondation in vitro à des fins de recherche mais souvent la production d’embryons uniquement à des buts de recherche est interdite. De nombreuses juridictions  n’ont pas de loi spécifique concernant le respect des cellules souches embryonnaires.

5. On considère généralement  sur le plan éthique et juridique que les embryons humains  possèdent un statut éthique spécifique et spécial. Comme   toutes les questions éthiques de cette nature, celles-ci ont déclenché des débats au sein des spécialistes de l’éthique, des philosophes, des cliniciens, des scientifiques, des travailleurs sanitaires, du public et des législateurs.

6. La technologie de la reproduction assistée, notamment la  fécondation in vitro, implique la production d’embryons à l’extérieur du corps humain. Dans de nombreux cas, il y a plus d’embryons   produits que ceux réellement nécessaires pour parvenir à une ou plusieurs grossesses réussies. Ceux non utilisés, les embryons dits en excédent peuvent être donnés pour le traitement d’autres ou pour la recherche ou stockés   pendant un certain temps puis détruits.

7. Les différentes approches législatives concernant l’utilisation des embryons pour la recherche peuvent se traduire au niveau de lois interdisant le financement public de telles recherches.

8. Les cellules souches peuvent servir pour la recherche sur les maladies humaines et la biologie de l’évolution. Il existe actuellement de nombreux programmes de recherche sur l’utilisation des cellules souches pour traiter les maladies humaines.  Même si les études cliniques n’ont pas encore validé l’utilisation des cellules souches à des fins thérapeutiques, le potentiel dans ce domaine a été reconnu par les membres de la communauté médicale et scientifique.

9. Il est trop tôt pour estimer la réussite potentielle d’une quelconque thérapie spécifique et la place des cellules souches parmi  plusieurs types de traitement.

10. L’opinion du public concernant la recherche sur les cellules souches varie au moins autant que celle des médecins et des scientifiques. De nombreux débats publics tournent autour des inquiétudes que suscitent l’abus de la technologie et l’utilisation des embryons.

11. La réglementation conforme aux  principes éthiques établis soulagera probablement de nombreuses personnes dans le public, surtout si elle est associée à l’instauration d’une politique scrupuleuse et  crédible.

RECOMMANDATIONS

12.  Dans toute la mesure du possible, la recherche devrait être menée sur des cellules souches qui   n’ont pas une origine embryonnaire.  Toutefois, des circonstances se présenteront où seules les cellules souches embryonnaires conviendront au modèle de recherche.

13.  Toutes les recherches sur les cellules souches, quelle que soit leur origine, doivent être menées en respectant les principes éthiques établis de la communauté dans laquelle ont lieu les recherches. La réglementation et la législation doivent également correspondre à ces principes afin d’éviter la confusion ou les conflits entre la loi et l’éthique.

14. Les principes éthiques devraient si possible découler d’accords internationaux. En reconnaissant que divers groupes ont des opinions très différentes sur l’utilisation, notamment, des cellules souches embryonnaires, ces principes devraient être conçus de telle manière à permettre aux différentes juridictions de limiter leur niveau de recherche autorisé en fonction des nécessités locales.

15. Toute recherche faisant appel à des embryons doit être conduite uniquement en présence d’un consentement éclairé écrit des donneurs du matériel génétique ayant créé l’embryon.