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Quoi de neuf en novembre 2007

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Novembre 2007 - L'éthique de la télémédecine

Depuis plusieurs décennies, les médecins utilisent les technologies de télécommunication pour fournir des services à leurs confrères, aux autres prestataires de santé et aux patients, notamment dans les zones éloignées où les services de santé normaux ne sont pas disponibles. La télémédecine est un terme générique incluant des services tels que :

  • Transmission des dossiers patients via Internet, par exemple fiches cliniques et diagnostics tels que radiographies, et le suivi des fonctions physiologiques.
  • Echange par mail des demandes de consultation et réponses; communications par mail entre le médecin et le patient.
  • Examen à distance en temps réel d'un patient situé à un endroit par un médecin situé à un autre endroit.
  • Assistance à distance en temps réel lors du traitement médical ou chirurgical d'un patient assuré par un praticien moins qualifié.
  • Chirurgie robotisée à distance

La télémédecine est certes devenue un outil essentiel de la médecine mais elle soulève d'importantes questions éthiques et juridiques. Notamment en éliminant l'unité de lieu et le face à face lors d'une consultation, la télémédecine remet en cause quelques principes traditionnels gouvernant la relation patient-médecin. On reconnaît de plus en plus la nécessité d'établir des directives éthiques spécifiques pour la télémédecine. Ces directives doivent porter sur les sujets suivants :

  • Responsabilités du médecin vis à vis du patient - lorsqu'il pratique la télémédecine directement avec un patient, le médecin endosse une responsabilité vis à vis du patient. Celle-ci inclut le diagnostic, les conseils, le plan thérapeutique et les interventions médicales directes. Le médecin doit posséder à la fois la qualification et l'autorisation d'exercer la télémédecine. Une attention particulière est requise lorsque la télémédecine dépasse les frontières nationales ou juridictionnelles.
  • Consentement éclairé - le médecin doit s'assurer que le patient a consenti à l'intervention.
  • Confidentialité - Les dossiers des patients doivent être transmis et stockés en lieu sûr afin d'éviter leur accès par des personnes non autorisées.

L'AMM, les Associations Médicales Nationales et d'autres organisations ont développé des directives et d'autres ressources concernant l'éthique de la télémédecine:

  • L'Assemblée Générale 2007 de l'AMM à Copenhague a adopté une prise de position sur l'éthique de la télémédecine incluant une liste des principes régissant la relation patient-médecin et la confidentialité, les responsabilités du médecin et la qualité des soins.
  • La politique de l'Association Médicale Américaine The Promotion of Quality Telemedicine, met l'accent sur la responsabilité des médecins qui est de veiller à ce que leurs obligations légales et éthiques en matière de confidentialité et de préservation des données ne soient pas compromises par l'utilisation de tout type de télémédecine.
  • La prise de position de l'Association Médicale Australienne On-line and other Broadband Connected Medical Consultations, refuse les consultations en ligne entre les praticiens et les patients en l'absence d'une relation préexistante. Les seules exceptions qui sont admises concernent les cas sans autre solution, par exemple les traitements d'urgence d'une personne située dans un lieu éloigné et précédemment en bonne santé ou les cas où la télémédecine fournit des prestations médicales dans des zones qui sinon ne pourraient pas donner accès à de telles prestations.
  • Selon la prise de position l'Association Médicale Finlandaise, Ethical Guidelines in Telemedicine, "l'usage de la télémédecine ne doit pas nuire à la relation personnel patient-médecin qui, comme dans tous les secteurs de la médecine, doit être basée sur un respect mutuel, sur l'indépendance d'opinion du médecin, sur l'autonomie du patient et sur la confidentialité… Les règles normales de confidentialité et de sécurité s'appliquent également aux documents de la télémédecine. Les méthodes de stockage ou de transmission doivent être utilisées uniquement lorsque la confidentialité et la sécurité sont garanties. Le dossier du patient et les autres informations le concernant doivent être transmises à un médecin ou un autre professionnel de santé uniquement à la demande ou avec le consentement du patient et partiellement ou dans leur intégralité selon ce que le patient a décidé. Les données transmises doivent concerner le problème en question."
  • Le site Internet de l'International Society for Telemedicine & eHealth comporte une section sur les Good Practice Models, certains traitant des questions éthiques.
  • Un projet canadien pour la télésanté a conçu un Framework of Guidelines qui traite des questions éthiques telles que le devoir de soins, la communication avec les patients/clients, les normes de pratique/la qualité des soins médicaux, les ressources cliniques, la confidentialité et le consentement éclairé. Ce cadre directeur inclut des recommandations pour les instances et organisations de "professionnels de santé" fournissant des prestations de télésanté stipulant qu'elles devraient revoir leurs codes actuels d'éthique afin de vérifier s'ils comportent des considérations éthiques spécifiques à la télésanté.

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